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Communiqué

GUIDE "CONCEPTION-REALISATION"

Les possibilités de cours au processus de conception-réalisation ont été notablement élargies ces dernières années, notamment dans le secteur des établissements de santé et plus récemment dans celui du logement social. Dans ce contexte, la MIQCP a rédigé le présent guide de recommandations pour un bon usage du processus.
Ce guide est une actualisation à juin 2010 du guide élaboré en 2006 et mis en ligne sur le présent site. En effet, l’évolution depuis 2006 des textes en la matière ont conduit à cette nouvelle version.
Le caractère global d’un marché de conception-réalisation passé avec un groupement concepteur-entrepreneur implique un positionnement des principaux acteurs. Cet ouvrage a vocation à permettre à la maîtrise d’ouvrage qui retiendrait ce proccessus, d’en maîtriser tous ces aspects spécifiques et aussi, d’en faire le meilleur usage au service de la qualité des équipements publics.
Ce guide est téléchargeable ici.

GUIDE "PRESTATIONS ET PRIMES EN CONCOURS DE MAÎTRISE D’OEUVRE"

Force est de constater que les primes de concours sont souvent sous-évaluées. Ce guide apporte des éléments sur les différents niveaux de prestation, propose une méthode pour l’évaluation de l’indemnité et donne quelques exemples indicatifs d’application.

A travers les illustrations en particulier, ce guide rappelle l’intérêt du concours d’architecture ou d’ingénierie qui permet au maître d’ouvrage de choisir, entre plusieurs projets de qualité, celui qui répond le mieux aux enjeux et aux objectifs de son opération. L’ouvrage donne également des pistes pour des démarches plus légères dans le cas de procédures adaptées avec remise de prestations.

Ce guide est téléchargeable ici.

MEDIATIONS N°21 : "MAITRISE D’OUVRAGE PUBLIQUE ET OPERATION DE TRAVAUX SUR MONUMENT HISTORIQUE"

La MIQCP vient d’élaborer une nouvelle fiche Médiations consacrée aux opérations sur monument historique classé ou inscrit. Elle a pour objet de faire connaître aux maîtres d’ouvrage, collectivités territoriales, les nouvelles dispositions qui leur sont applicables pour mener à bien leurs opérations suite à la réforme édictée par l’ordonnance du 8 septembre 2005 et ses décrets d’application du 22 juin 2009.
Ce document est téléchargeable ici.
Vous pouvez également vous reporter aux décrets et circulaires cités dans le document à la rubrique Textes officiels - Monuments historiques.

Publications

Conception - Réalisation Recommandations pour un bon usage du processus

- Les possibilités de recours au processus de conception-réalisation ont été notablement élargies ces dernières années, notamment dans le secteur des établissements de santé et plus récemment dans celui du logement social. Dans ce contexte, la MIQCP a rédigé le présent guide de recommandations pour un bon usage du processus.
Ce guide est une actualisation à juin 2010 du guide élaboré en 2006 et mis en ligne sur le site Internet de la Mission. En effet, l’évolution depuis 2006 des textes en la matière ont conduit à cette nouvelle version.
Le caractère global d’un marché de conception-réalisation passé avec un groupement concepteur-entrepreneur implique un positionnement différent des principaux acteurs. Cet ouvrage a vocation à permettre à la maîtrise d’ouvrage qui retiendrait ce processus, d’en maîtriser tous ces aspects spécifiques et aussi, d’en faire le meilleur usage au service de la qualité des équipements publics.

août 2010

Prestations et primes en concours de maîtrise d’oeuvre - Réclamée par de nombreux maîtres d’ouvrage, une version actualisée de la brochure « Constructions publiques - le prix des concours », dont la dernière réédition date de 2000, vient de paraître sous la forme d’un guide intitulé « Prestations et primes en concours de maîtrise d’œuvre ». Force est de constater que les primes de concours sont souvent sous-évaluées. Ce guide apporte des éléments sur les différents niveaux de prestation, propose une méthode pour l’évaluation de l’indemnité et donne quelques exemples indicatifs d’application. A travers les illustrations en particulier, ce guide rappelle l’intérêt du concours d’architecture ou d’ingénierie qui permet au maître d’ouvrage de choisir, entre plusieurs projets de qualité, celui qui répond le mieux aux enjeux et aux objectifs de son opération. L’ouvrage donne également des pistes pour des démarches plus légères dans le cas de procédures adaptées avec remise de prestations.

juin 2010

Fiches Médiations

Médiations n°21 - La MIQCP vient d’élaborer une nouvelle fiche Médiations consacrée aux opérations sur monument historique classé ou inscrit. Elle a pour objet de faire connaître aux maîtres d’ouvrage, collectivités territoriales, les nouvelles dispositions qui leur sont applicables pour mener à bien leurs opérations suite à la réforme édictée par l’ordonnance du 8 septembre 2005 et ses décrets d’application du 22 juin 2009. Ce document est téléchargeable ici. Vous pouvez également vous reporter aux décrets et circulaires cités dans le document à la rubrique Textes officiels - Monuments historiques

mai 2010

Médiations n°20 Réhabilitation et amélioration de l’efficacité énergétique : diagnostic stratégique de patrimoine et montage d’opération - Le Grenelle de l’environnement a souligné le fort enjeu qui s’attache à la réhabilitation énergétique du patrimoine bâti. Soucieuse d’accompagner les maîtres d’ouvrage qui vont devoir réaliser d’importants travaux sur leurs bâtiments, la MIQCP a réuni un groupe de travail associant les administrations concernées et les représentants des organisations professionnelles de la maîtrise d’oeuvre (architectes, ingénierie, économie de la construction). Les recommandations reprises dans ce Médiations portent sur la réalisation, en amont des études opérationnelles, d’un diagnostic stratégique de patrimoine. Différents montages d’opération sont présentés, intégrant la préoccupation de l’engagement de performance. On montre notamment qu’il est possible d’avoir à la fois une conception en amont par des professionnels compétents dans tous les domaines du bâtiment et engagement sur les résultats de consommation d’énergie par le groupement des entreprises en charge de la construction et de l’exploitation.

décembre 2009