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| Communiqué |
MEDIATIONS N°20 : "REHABILITATION ET AMELIORATION DE L’EFFCACITE ENERGETIQUE : DIAGNOSTIC STRATEGIQUE DE PATRIMOINE ET MONTAGES D’OPERATION"
Le Grenelle de l’environnement a souligné le fort enjeu qui s’attache à la réhabilitation énergétique du patrimoine bâti. Soucieuse d’accompagner les maîtres d’ouvrage qui vont devoir réaliser d’importants travaux sur leurs bâtiments, la MIQCP a réuni un groupe de travail associant les administrations concernées et les représentants des organisations professionnelles de la maîtrise d’oeuvre (architectes, ingénierie, économie de la construction). Les recommandations reprises dans ce Médiations portent sur la réalisation, en amont des études opérationnelles, d’un diagnostic stratégique de patrimoine. Différents montages d’opération sont présentés, intégrant la préoccupation de l’engagement de performance. On montre notamment qu’il est possible d’avoir à la fois une conception en amont par des professionnels compétents dans tous les domaines du bâtiment et engagement sur les résultats de consommation d’énergie par le groupement des entreprises en charge de la construction et de l’exploitation. La MIQCP remercie tout particulièrement pour leur participation active au groupe de travail : - les architectes François Pélegrin, Dominique Riquier-Sauvage, Michel Roulleau, Gérard Sénior et Anne-Charlotte Zanassi ; - les ingénieurs Dominique Céna, Jacques Cercelet, Jean Cornet, Sébastien Illouz, Pierre Leborgne et Claude Maisonnier ; - la juriste Lydia di Martino.
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| Publications |
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| Guide de sensibilisation à la programmation
- Le présent guide de sensibilisation à la programmation des équipements publics à vocation à faire découvrir l’intérêt de la programmation et à inviter les maîtres d’ouvrage publics à s’engager dans une telle démarche. |
| septembre 2008 |
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| Evaluer l’enveloppe financière prévisionnelle d’un ouvrage de bâtiment
- Ce guide s’adresse particulièrement aux collectivités maîtres d’ouvrage, ainsi qu’à leurs assistants, dans l’objectif de les aider à fonder leurs investissements immobiliers sur des bases financières réalistes, ce qui sera déterminant pour la conduite et la bonne fin d’une opération de qualité. |
| septembre 2008 |
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| Fiches Médiations |
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| Médiations n°20
Réhabilitation et amélioration de l’efficacité énergétique : diagnostic stratégique de patrimoine et montage d’opération - Le Grenelle de l’environnement a souligné le fort enjeu qui s’attache à la réhabilitation énergétique du patrimoine bâti. Soucieuse d’accompagner les maîtres d’ouvrage qui vont devoir réaliser d’importants travaux sur leurs bâtiments, la MIQCP a réuni un groupe de travail associant les administrations concernées et les représentants des organisations professionnelles de la maîtrise d’oeuvre (architectes, ingénierie, économie de la construction). Les recommandations reprises dans ce Médiations portent sur la réalisation, en amont des études opérationnelles, d’un diagnostic stratégique de patrimoine. Différents montages d’opération sont présentés, intégrant la préoccupation de l’engagement de performance. On montre notamment qu’il est possible d’avoir à la fois une conception en amont par des professionnels compétents dans tous les domaines du bâtiment et engagement sur les résultats de consommation d’énergie par le groupement des entreprises en charge de la construction et de l’exploitation. |
| décembre 2009 |
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| Médiations n°19
2009 : Quelle évolution des règles de la commande pour les constructions publiques ? - Les règles de la commande publique et, en particulier, le code des marchés publics de 2009, viennent de connaître des modifications aux termes de 3 décrets de décembre 2008. Celles-ci ont des implications dans le domaine des constructions publiques réalisées par les maîtres d’ouvrage assujettis au code précité ou à l’ordonnance 649 du 6 juin 2005. Dans un nouveau cadre règlementaire, la MIQCP a souhaité, sans être exhaustive, attirer l’attention de l’ensemble des maîtres d’ouvrage concernés par ces textes sur les principales mesures qui leur sont désormais applicables. Ce Médiations 19 traite donc des seuils, de la maîtrise d’oeuvre, de la procédure de conception-réalisation. Y figurent ègalement des tableaux de synthèse. |
| février 2009 |
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