Cette publication a été réalisée en s’appuyant sur la contribution de trois professionnels particulièrement investis dans le champ du développement durable : Alain Bornarel, ingénieur cogérant de la société TRIBU, Véronique Lancelin, programmiste et Philippe Madec, architecte. Prenant en compte l’évolution des modes de vie, du rôle central de l’architecture et de l’urbanisme dans les projets d’établissements humains durables, le développement de la participation citoyenne, l’interdépendance des trois pilier", l’économique, le social et l’environnemental, ce guide réaffirme l’importance de retenir la culture comme quatrième pilier du développement durable.

L’ouvrage, qui a valeur de recommandations, ouvre des pistes pour l’engagement des démarches de projets durables, du bâtiment aux espaces publics. Conçu plutôt pour des projets neufs, ses principes s’appliquent tout autant aux opérations sur l’existant.

Il aborde dans une première partie les fondamentaux d’un projet de développement durable. Les facteurs et principes d’une conception durable sont détaillés dans une deuxième partie. La troisième partie aborde la démarche de projet, l’importance de l’organisation de la maîtrise d’ouvrage et des modes de concertation, de la définition des besoins à la réalisation, puis à la mise en service.

Le guide à l’attention des maîtres d’ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d’œuvre de juin 1994 vient d’être réédité par les éditions des Journaux Officiels.

Cette nouvelle édition 2011 comporte les réactualisations suivantes :

- mise à jour de la loi MOP

- actualisation en valeur 2010 des montants des coûts de travaux définissant les bornes successives des différentes tranches d’application des taux.

La précédente édition de février 2008 avait en effet simplement procédé à la transformation en euro de ces coûts sans les réactualiser. Il appartenait donc jusqu’à présent au maître d’ouvrage de ramener le coût de son opération en valeur 1994 pour trouver, par lecture de la grille, le taux indicatif de rémunération de la maîtrise d’œuvre correspondant au contenu d’une mission telle qu’elle était définie en 1994.

En réalité, nous avons pu constater régulièrement que de nombreux maîtres d’ouvrage ne procédaient pas à cette conversion en valeur 1994 du coût de leur opération, c’est-à-dire qu’ils effectuaient une lecture directe de la grille à partir de leur coût d’opération actuel. Une telle pratique, si elle a le mérite de la simplicité, a pour conséquence une pénalisation de la rémunération de la maîtrise d’œuvre puisque les tranches de la grille conduisent à un taux dégressif.

Dans un souci de simplification de la lecture de la grille et de traitement équitable de la maîtrise d’œuvre, il est apparu souhaitable de réactualiser les coûts en valeur actuelle.

Il convient cependant d’attirer l’attention sur le fait que les valeurs des taux n’ont pas fait l’objet d’actualisation et correspondent donc toujours au contenu de référence d’une mission telle qu’elle était définie et pratiquée en 1994. Ces taux doivent être adaptés pour tenir compte de l’augmentation et de la complexification des missions de maîtrise d’œuvre d’une part, et des gains de productivité d’autre part.

L’actualisation des coûts de travaux a été réalisée avec l’indice BT01 du mois d’avril 2010 pour le bâtiment et avec l’indice TP01 du mois de mai 2010 pour l’infrastructure.

Cet ouvrage est consultable en ligne mais il ne peut être imprimé. L’édition papier est en vente au prix de 7 euros auprès de la Direction de l’information légale et administrative (Accueil commercial au 01 40 15 70 10 et www.ladocumentationfrancaise.fr).

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